1 – Conclusion du contrat
Toute commande de produits implique l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, complétées ou aménagées par nos conditions particulières,qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d’achat, bons de commande, ou autres documents commerciaux.
2 – Prix
Les marchandises sont facturées au tarif en vigueur au jour de la passation de la commande.
3 – Livraison
La livraison est effectuée soit par la remise directe du produit à l’acquéreur, soit par avis de mise à disposition, soit par délivrance à un expéditeur ou à un transporteur dans les locaux du vendeur ou dans tous autres locaux désignés. La vérification des marchandises par l’acheteur doit être effectuée au moment de leur prise en charge. En cas d’avarie ou de manquant, de réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré, l’acheteur émettra des réserves claires et précises qu’il notifiera dans un délai de trois jours, suivant la date de livraison par écrit auprès du vendeur ou du transporteur. Il appartiendra à l’acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des anomalies constatées.
4 – Délais de livraison
Les délais de livraison sont indiqués en fonction des disponibilités d’approvisionnement.
Sauf cas de force majeure (guerre, émeute, incendie, grève totale ou partielle.), en cas de retard de livraison d’une durée supérieure à 14 jours après la date indicative de livraison, l’acheteur aura l’option d’annuler sa commande ou de demander un nouvel article, sans pouvoir prétendre à quelque indemnité que ce soit.
5 – Retours
Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord formel entre le vendeur et l’acquéreur. Voir plus dans la rubrique retours et remboursements.
6 -Garantie
Le vendeur apportera le plus grand soin à l’exécution de la commande et à la qualité des produits. En cas de défectuosité reconnue par le vendeur, l’obligation de ce dernier sera limitée au remplacement ou au
remboursement des quantités défectueuses, sans autre indemnité. Sont exclus de la garantie les défauts et dommages résultant d’un stockage, de manutention, de transport ou d’utilisation dans des conditions anormales ou non conformes avec la nature, les prescriptions, l’aptitude à l’emploi du produit.
7 – Paiement
Les factures doivent être payées à la date de livraison. En cas de retard de paiement, le vendeur se voit accorder le droit de ne pas livrer le produit. Un acompte du tiers du montant total de la facture est demandé avant toute réalisation. Cette partie ne concerne pas les paiements de la boutique. Pour les articles en ligne, le paiement doit être effectué avant la livraison du produit. La livraison peut donc être retardée de ce fait et l’acheteur en sera tenu au courant.
8 – Clause résolutoire
En cas de défaut de paiement, quarante huit heures après une mise en demeure restée infructueuse, la
vente sera résiliée de plein droit par le vendeur qui pourra demander en référé la restitution des produits
sans préjudice de tous autres dommages et intérêts. Les sommes restant dues pour d’autres livraisons
deviendront immédiatement exigibles si le vendeur n’opte pas pour la résolution des commandes correspondantes.
9 – Réserve de propriété
Les marchandises vendues restent la propriété du vendeur jusqu’au complet règlement de leur prix.
Toutefois les risques afférents aux marchandises seront transférés à l’acheteur ou au transporteur, dès la
remise physique des produits.